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Excitation en fin de conseil

Le maire a fait une version toute personnelle de la fin du dernier conseil municipal. Il n'aime pas la démocratie et ne se prive pas de le confirmer régulièrement.

Notaires et délibérations

Le notaire a besoin d’une délibération pour passer un acte pour une commune, et bien évidemment l’acte pris doit être conforme aux conditions stipulées dans la délibération. Sinon cela s'appelle tromper le conseil municipal. À Arvillard le maire fait voter une délibération et après « s’arrange » avec le notaire.